Prochain Comité syndical le 03/06/2026 à 18h

Conformément aux articles L.5711-1 et L 5211-1 du code général des collectivités territoriales, le syndicat mixte du SCoT du Roannais informe le public que la prochaine réunion du Comité Syndical se déroulera le : Mercredi 3 juin 2026 à 18h00 (dans la salle du Conseil – 3ème étage 63 rue Jean Jaurès 42300 ROANNE).

L’ordre du jour sera le suivant :

1- Installation du comité syndical

2- Election du Président ;

3- Détermination du nombre de Vice-Présidents et du nombre des autres membres du bureau ;

4- Election des Vice-Présidents ;

5- Election des autres membres du bureau ;

6- Lecture de la charte de l’élu local ;

7- Indemnités de fonction ;

8- Désignation des représentants du syndicat à la Fédération nationale des SCoT ;

9- Désignation du représentant à l’agence urbanisme des territoires ligériens Epures ;

10- Délégation au Président ;

11- Approbation du procès verbal du 25/02/2026 ;

12- Exercice des pouvoirs délégués au Président – Compte-rendu;

13- Informations et questions diverses