Rechercher
Fermer ce champ de recherche.

L’organisation

Les élus

Le syndicat est présidé par Hervé DAVAL, Maire de Saint Vincent de Boisset et Vice-Président délégué à la mutualisation, à l’aménagement de l’espace et à l’attractivité de Roannais Agglomération.

Il est administré par un comité syndical, un bureau syndical et une équipe technique.

Le Comité syndical

Le Comité syndical délibère sur les questions d’ordre administratif et budgétaire et prend les décisions relatives au Schéma de Cohérence Territoriale (prescription, arrêt, évaluation, etc.).

Il est, un lieu d’échange et de débat sur des sujets locaux et d’actualité liés à l’élaboration/révision ou à la mise en œuvre du SCoT.

Le Comité syndical est composé de 23 délégués titulaires et de 5 délégués suppléants désignés par les 5 EPCI au prorata de leur population. 

Certaines décisions d’administration courante sont déléguées au Président (notamment les avis attendus ou exigés au titre du code de l’urbanisme lorsque le délai pour se positionner est inférieur à 3 mois).

Le bureau syndical

Le Bureau est consulté pour tous les avis attendus ou exigés au titre du code de l’urbanisme et pour préparer les décisions du comité syndical. Il est composé de 12 élus.

L’équipe technique

Pour mener à bien ses missions, le syndicat dispose d’une équipe technique composée de 2 à 4 agents mis à disposition par Roannais Agglomération issus du service Planification Urbaine et de la Direction des Stratégies et Ressources Foncières.

L’équipe technique du syndicat mixte est chargée :

  • de préparer les décisions des élus du syndicat mixte,

  • d’assurer le fonctionnement logistique, administratif et financier de la structure,

  • de piloter les actions de mise en œuvre du SCoT du Roannais conformément aux décisions des instances syndicales.
Rechercher
Fermer ce champ de recherche.