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Le Comité Syndical

Prochain comité syndical

Le prochain Comité syndical du SCoT du Roannais aura lieu le 5 février 2025.      

La loi a modifié les règles relatives à la publicité des actes des collectivités territoriales et de leurs groupements, à leur entrée en vigueur, à leur conservation ainsi qu’au point de départ du délai de recours contentieux. Vous retrouverez ici les délibérations, décisions et arrêtés devant être portés à la connaissance du public :

Dernier comité syndical

Le dernier comité syndical s’est déroulé le 11 décembre 2024. L’ordre du jour était le 1er débat sur le Projet d’Aménagement Stratégique. 

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