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Décisions du Président
DP_2025_08_AVIS_M6_PLU_ROANNE
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21 juillet 2025
DP_2025_10_Avis_M_LeCergne
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10 juillet 2025
DP_2025_07_Avis_Document_Cadre_Chambre_Agriculture
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18 avril 2025
DP_2025_06_Avis_Modification_Simplifiée_PLUi_CoPLER
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18 avril 2025
DP_2025_05_Marché_public_concertation
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18 avril 2025
DP_2025_04_Avis_Modification_PLU_Bully
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18 avril 2025
DP_2025_03_Avis_PC_SEEDRANOVA
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17 février 2025
DP_2025_02_Avis_PC_RA_Serres_NotreDameDeBoisset
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17 février 2025
DP_2025_01_Avis_Modification_PLU_Ambierle
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17 février 2025
DP_2024_16_CONTRAT_ASSURANCES_RC
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8 janvier 2025
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